Planification de legs et donations optimisées
L'art de transmettre avec impact
La planification successorale philanthropique représente un pilier essentiel de la stratégie patrimoniale des familles fortunées. Elle permet non seulement de pérenniser votre vision philanthropique, mais aussi d'optimiser fiscalement la transmission de votre patrimoine.
Notre expertise pointue en droit successoral suisse et international nous permet de concevoir des stratégies de legs et de donations qui maximisent l'impact social de votre générosité tout en préservant les intérêts de votre famille.
Options stratégiques de planification
Des solutions sur mesure pour concrétiser votre vision philanthropique de manière optimale
Legs testamentaire ciblé
Structurez votre testament pour inclure des legs spécifiques à des causes qui vous tiennent à cœur, avec des conditions d'attribution optimisées pour maximiser l'impact.
Donation de son vivant
Optimisez l'impact et les avantages fiscaux de vos dons actuels grâce à des structures sophistiquées, tout en conservant un certain contrôle sur l'utilisation des fonds.
Fondation familiale dédiée
Créez une structure pérenne qui perpétuera votre vision philanthropique sur plusieurs générations, avec une gouvernance familiale soigneusement structurée.
Trust philanthropique
Établissez un trust dédié à des fins caritatives, offrant une flexibilité et une discrétion maximales dans la gestion et l'allocation de vos actifs philanthropiques.
Donation d'actifs spécifiques
Optimisez fiscalement le don d'actifs particuliers (immobiliers, titres, œuvres d'art) pour maximiser leur valeur philanthropique tout en minimisant les charges fiscales.
Planification internationale
Structurez vos dons et legs à l'échelle mondiale en tenant compte des différentes juridictions et conventions fiscales pour un impact global optimisé.
Notre méthodologie d'optimisation
Une approche personnalisée pour structurer votre générosité avec intelligence
Analyse patrimoniale globale
Nous réalisons un audit complet de votre situation patrimoniale, fiscale et familiale pour identifier les opportunités optimales de planification philanthropique.
Clarification des objectifs
Nous définissons avec précision vos ambitions philanthropiques et familiales pour établir une stratégie qui concilie harmonieusement ces deux dimensions.
Conception de la structure
Nous élaborons une architecture patrimoniale et philanthropique sur mesure, intégrant les véhicules juridiques et fiscaux les plus adaptés à votre situation.
Mise en œuvre juridique
Nous réalisons l'ensemble des démarches légales et administratives pour concrétiser votre stratégie philanthropique dans le respect des cadres réglementaires.
Suivi et adaptation
Nous assurons un accompagnement continu pour ajuster votre stratégie philanthropique en fonction de l'évolution de votre situation et des cadres réglementaires.
Avantages fiscaux de la philanthropie structurée
Optimisez l'impact de votre générosité grâce aux mécanismes fiscaux suisses et internationaux
En Suisse
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Déductions fiscales sur le revenu
Les dons à des organisations d'utilité publique sont déductibles jusqu'à 20% du revenu imposable au niveau fédéral, avec des variations cantonales.
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Exonération des droits de succession
Les legs à des organisations caritatives reconnues sont généralement exonérés des droits de succession dans la plupart des cantons.
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Optimisation de l'impôt sur la fortune
Les stratégies de donation planifiées peuvent réduire significativement l'assiette imposable au titre de l'impôt sur la fortune.
À l'international
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Structures philanthropiques transfrontalières
Nous concevons des architectures qui maximisent les avantages fiscaux à travers différentes juridictions grâce aux conventions fiscales.
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Reconnaissance mutuelle des dons
Exploitation des accords permettant la déductibilité des dons transfrontaliers, notamment au sein de l'Europe.
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Structuration d'actifs internationaux
Solutions optimisées pour la donation d'actifs situés dans différents pays, minimisant les charges fiscales multi-juridictionnelles.
* Les avantages fiscaux varient selon votre situation personnelle et peuvent être sujets à des modifications législatives. Nos experts vous proposent une analyse personnalisée.
Exemples de réussites
Des stratégies de legs et donations qui ont transformé l'impact philanthropique de nos clients
Optimisation testamentaire pour un entrepreneur
Un entrepreneur genevois souhaitait léguer une partie significative de son patrimoine à la recherche médicale tout en préservant les intérêts de sa famille. Notre restructuration de son testament a permis de réduire la charge fiscale successorale de 68%, augmentant l'impact philanthropique de son legs de 2,4 millions CHF.
Donation structurée d'un portefeuille d'actifs
Une famille zurichoise détenait un important portefeuille d'actions avec d'importantes plus-values latentes. Nous avons conçu une stratégie de donation échelonnée à une fondation, optimisant les déductions fiscales tout en évitant l'imposition des plus-values, augmentant la valeur philanthropique finale de 34%.
Planification philanthropique optimisée en Suisse
La planification successorale philanthropique représente un domaine d'expertise où l'environnement juridique et fiscal suisse offre des opportunités particulièrement avantageuses. Au carrefour du droit successoral, de la fiscalité et de la philanthropie stratégique, cette discipline nécessite une approche minutieusement personnalisée pour chaque famille et chaque patrimoine.
Le cadre helvétique se distingue par sa stabilité réglementaire et sa sophistication, permettant la mise en place de stratégies de legs et de donations qui maximisent l'impact social de votre générosité tout en préservant vos intérêts patrimoniaux. Notre équipe d'experts maîtrise les subtilités des différentes législations cantonales et des conventions fiscales internationales pour concevoir des architectures philanthropiques véritablement optimisées.
L'intégration harmonieuse de votre vision philanthropique dans votre planification successorale constitue un enjeu fondamental qui dépasse largement les considérations fiscales. Il s'agit de structurer un véritable héritage de valeurs, un legs immatériel qui perpétuera votre impact positif sur la société bien au-delà de votre existence. Cette dimension intergénérationnelle exige une réflexion approfondie sur les mécanismes de gouvernance et les systèmes de valeurs qui guideront vos dispositions philanthropiques.
La donation de son vivant présente des avantages considérables par rapport aux legs testamentaires, notamment en vous permettant de constater directement l'impact de votre générosité et d'ajuster votre stratégie en fonction des résultats observés. Les mécanismes de donation structurée, échelonnée ou conditionnelle constituent des outils particulièrement efficaces pour maximiser l'impact de chaque franc donné tout en bénéficiant d'avantages fiscaux substantiels.
L'expertise multidisciplinaire de notre cabinet en matière de planification philanthropique nous permet d'associer étroitement vos conseillers habituels – notaires, avocats, gestionnaires de patrimoine – pour développer une stratégie cohérente qui s'intègre parfaitement dans votre planification patrimoniale globale. Cette approche collaborative garantit l'alignement optimal entre vos objectifs philanthropiques, familiaux et fiscaux.
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